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Règlement intérieur

Règlement intérieur


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REGLEMENT INTERIEUR DU JUDO CLUB DU FAUCIGNY
 
 
ARTICLE 1 :
 
Toute personne adhérant à l’association accepte implicitement le présent règlement 
L’association est affiliée à : la F.F.J.D.A.
L’association doit veiller à l’observation des règles déontologiques des sports concernés et définis par C.N.O.S.F.
L’association doit se conformer au statuts et règlements des fédérations concernées, ainsi qu’à ceux de la ligue régionale et du Comité Départemental dont elle dépend.
L’association sollicite des autorités fédérales la mise à jour annuelle de son affiliation,
L’association se soumet aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits statuts et règlements.
 
ARTICLE 2 :
 
La prise de la licence fédérale est obligatoire et payable dès le premier cours, non remboursable.
La cotisation est annuelle et payable dans sa totalité sur le premier trimestre.
 Les titres de paiement peuvent être échelonnés, ils sont remis au secrétariat dès l'inscription.
 
ARTICLE 3 :
 
Un remboursement exceptionnel de cotisation peut être décidé par le Comité Directeur, uniquement pour les cas graves, et s’effectuera en avoir sur l’année suivante.
 
ARTICLE 4 :
 
Le titre de membre d’honneur est accordé aux personnes physiques ou morales ayant rendu des services à l’association.
La décision est prise par le Comité Directeur à la majorité et pour une période définie.
 
ARTICLE 5 :
 
Le Comité Directeur est composé de 6 à 9 membres. Son fonctionnement est régi par les articles 6 et 10 à 13 des statuts.
Il peut être convoqué à tous moments par le Président en cas de nécessité.
Le président peut inviter aux réunions de travail toute personne dont l’avis peut être jugé utile à ses travaux.
Tout membre du C.D. peut demander par lettre adressée au Président l’inscription à l’ordre du jour d’une ou plusieurs questions : ces demandes doivent parvenir au plus tard 24 h avant la réunion.
 
ARTICLE 6 :
 
Le bureau est composé de trois membres au moins : Président, Trésorier, Secrétaire. Si nécessaire, il peut y être adjoint : un vice-président, un secrétaire adjoint, un trésorier adjoint.
Le bureau se réunit entre chaque séance du C.D. et est convoqué par le Président.
Le président peut y inviter toute personne pouvant l’aider dans sa tâche.
Le bureau applique les décisions du C.D. Il étudie les dossiers et propose des solutions. Il règle les affaires courantes.
Le Président peut solliciter l’avis du bureau avant de prendre certaines décisions urgentes lorsqu’il n’est pas possible de réunir le C.D.
 
ARTICLE 7 :
 
Le C.D. peut déléguer à son bureau un certain nombre de pouvoirs relatifs à la gestion administrative du Judo Club du Faucigny ;
Ces pouvoirs définis par le C.D. peuvent être partiellement ou totalement retirés à la suite d’un vote à bulletins secrets de ce comité ;
En application des statuts, le C.D. peut mettre en place des commissions permanentes et des groupes de travail ponctuels.
Ces groupes ou commissions sont en principe animés par un membre du C.D.
Sauf réglementation spéciale, ces collaborateurs sont choisis parmi les licenciés de l’association et doivent être agrées par le C.D.
Les commissions et groupes de travail instruisent toutes les questions relatives à l’activité dont ils ont la charge, élaborent des propositions, mais les décisions appartiennent au Comité Directeur.
 
ARTICLE 8 :
 
Les cours : ils sont dispensés par des professeurs diplômés d’Etat (B.E.E.S.), sauf cas de force majeure, éventuellement assistés par un "Assistant de Club" et/ou un enseignant bénévole autorisé par l'ERJJ.
Pour des raisons pédagogiques, au niveau de la relation enseignant - enfant, il est recommandé aux parents de ne pas assister aux cours.
Les professeurs ont toute autorité pour répartir les élèves au mieux de leur intérêt et de celui du club.
Une tenue et un langage correct sont exigés dans la salle. Le kimono doit être propre et l’hygiène corporelle (mains, pieds, ongles) scrupuleuse; toute nourriture est interdite dans la salle.
Les chaussons sont obligatoires pour circuler en dehors du tatami 
L’association n’est pas une garderie, et les parents doivent récupérer leurs enfants dès la fin des cours, la responsabilité de l'association étant dégagée dès la fin de ceux-ci.
 
ARTICLE 9 :
 
La loi stipule, entre autres, que le club doit être ouvert à tout le monde, sans distinction confessionnelle, religieuse ou raciale ; toutes discussions ou manifestations étrangères aux buts de l'association sont interdites dans ses murs.
Tout manquement à l’éthique des sports de combat, tout propos raciste, injurieux ou antisémite est passible d’exclusion immédiate sans remboursement de cotisation.
De même, le C.D. se réserve le droit d’exclure toute personne n’ayant pas réglé sa cotisation ou générant des troubles dans ses locaux.
 
ARTICLE 10 :
 
Le présent règlement intérieur a été adopté par l’Assemblée Générale du Judo Club du Faucigny qui s'est tenue à Cluses le 25 juin 2009.
En cas de nécessité, il pourra être modifié par le Comité Directeur, et validé par l’ A.G. la plus proche.
 
 

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